Zones de basses émissions en Belgique: que faut-il savoir?

Il existe actuellement trois zones à faibles émissions (ZBE / LEZ) en Belgique. Où sont-elles situées ? Quelles sont les conditions d'accès à ces zones ? Que dois-je faire pour éviter les amendes ? Les restrictions s'appliquent également aux véhicules portant une plaque d'immatriculation étrangère.

• Qu'est-ce qu'une LEZ / ZBE?
• Où y a-t-il des zones à faibles émissions en Belgique?
• Comment savoir si je suis autorisé à entrer dans une LEZ?
• Dérogations
• Que se passe-t-il si mon véhicule n'est pas conforme?
• Véhicules portant des plaques d'immatriculation étrangères?
• Où puis-je trouver des informations sur les LEZ en Belgique?

Qu'est-ce qu'une zone de basses émissions?

Une zone à faibles émissions (LEZ pour low emission zone ou ZBE pour zone de basses émissions) est une zone délimitée - généralement un centre-ville - dans laquelle certains véhicules ne sont pas autorisés à circuler, ou seulement sous certaines conditions.

L'objectif d'une LEZ est d'améliorer la qualité de l'air dans la zone protégée. Par conséquent, les véhicules les plus polluants sont interdits dans la LEZ.

Le contrôle des critères d'entrée est effectué par des caméras APNR avec reconnaissance des plaques d'immatriculation. Tout conducteur entrant dans une LEZ avec un véhicule qui ne répond pas aux critères est automatiquement sanctionné par une amende.

Où y a-t-il des zones de basses émissions en Belgique?

L'introduction de zones à faibles émissions en Belgique est une question régionale. Il existe actuellement trois zones permanentes à faibles émissions (24h/24h) en Belgique:

• En Flandre, il existe actuellement une zone à faibles émissions à Anvers et à Gand.
• Il existe également une LEZ dans la région de Bruxelles-Capitale.

En Wallonie, il n'existe pas encore de zone à faibles émissions. Le décret wallon de 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique causée par le trafic automobile mentionne deux types de zones de basses émissions:

• La ZBE communale permet aux communes d'instaurer une zone permanente de basses émissions à partir de 2020. Pour l'instant, aucune commune ne souhaite profiter de cette législation pour introduire une LEZ.
• La ZBE régionale: elle permet à l'ensemble de la région wallonne d'instaurer une zone de basses émissions. La décision d'introduire la LEZ régionale a été reportée.

Pour l'instant, la législation mentionnée ci-dessus n'a pas encore été mise en œuvre et il semble qu’elle restera lettre morte à l'avenir. La ministre wallonne de l'Environnement, Céline Tellier, a indiqué devant la Commission de l'environnement du Parlement wallon, le 12 mars, qu'elle avait l'intention de rédiger prochainement un nouveau projet de décret.

Il n'y aura plus de zone régionale à faibles émissions pour l'ensemble de la région wallonne. L'accent serait désormais mis uniquement sur l'installation de zones à faibles émissions dans certains grands centres urbains.

Comment savoir si je suis autorisé à entrer dans une LEZ?

Vous pouvez vérifier si vous avez accès à une zone à faibles émissions via un outil en ligne (voir l'image au bas de ce chapitre) ou via un calendrier :

• Vous trouverez un outil en ligne sur les sites web des différentes LEZ. Il vous suffit d'introduire la date de la première immatriculation et la plaque d'immatriculation de votre véhicule pour savoir si vous pouvez entrer dans la ZBE.
• Il existe également un calendrier qui permet de vérifier manuellement quand un véhicule a accès à une zone. Il vous suffit de connaître le type de carburant (diesel, essence, etc.), la norme Euro et la catégorie (M1, N1, etc.) de votre véhicule pour savoir quand vous avez accès à la zone. Ces informations figurent sur votre certificat d'immatriculation.

Attention : les critères peuvent varier d'une région à l'autre.

Dérogations

Sur le site de chaque zone à faibles émissions, vous pouvez vérifier les dérogations autorisées. Là encore, cela peut varier d'une zone à l'autre.

• Dans la Région de Bruxelles-Capitale, par exemple, les véhicules ancêtres sont autorisés à entrer dans la zone sous certaines conditions.
• À Gand, il faut acheter un pass d’une journée pour entrer dans la ville avec votre ancêtre (jusqu'à 8 fois par an).
• À Anvers les véhicules de plus de 40 ans peuvent acheter un permis à prix réduit. À partir du 27/04/2024, il faudra acheter un pass d’une journée pour entrer dans la ville (jusqu'à 12 fois par an) et le permis à prix réduit sera annulée.

Que se passe-t-il si mon véhicule n'est pas conforme?

• Toute personne conduisant un véhicule qui ne répond pas aux critères mais qui doit tout de même se trouver dans la LEZ peut acheter un pass journalier à Bruxelles, Gand et Anvers. La carte journalière LEZ n'est valable que dans la zone pour laquelle vous l'avez achetée, et non dans d'autres villes dotées d'une zone à faibles émissions. Le nombre de pass journaliers que vous pouvez acheter par an dans chaque zone est limité.
• À Anvers et à Gand, certains véhicules peuvent acheter un permis temporaire pour une semaine, un mois, quatre mois ou un an.

Véhicules portant une plaque d'immatriculation étrangère

Vous voulez entrer dans une zone de basses émissions avec un véhicule immatriculé à l’étranger? Enregistrez votre véhicule et vérifiez s'il est autorisé à entrer dans la zone.

Enregistrement :

À l'exception des véhicules néerlandais, tous les véhicules munis d'une plaque d'immatriculation étrangère doivent s'enregistrer sur le site de la LEZ dans laquelle ils souhaitent entrer, sous peine d'amende.

• L'inscription est gratuite.
• Si vous vous inscrivez en Région de Bruxelles-Capitale, l'inscription n'est valable qu'à Bruxelles. L'inscription sur le site de Gand est également valable à Anvers, car l'inscription est valable dans toute la Région flamande.

Contrôle:

Si vous souhaitez entrer dans la zone à faibles émissions avec un véhicule portant une plaque d'immatriculation étrangère, vérifiez au préalable sur le site de la zone à faibles émissions si votre véhicule est autorisé à entrer dans la zone. Votre véhicule n'est pas autorisé? Dans ce cas, enregistrez-vous et achetez une carte journalière.

Où puis-je trouver des informations sur les LEZ en Belgique?

Des informations sur les critères, les dérogations, les permis et les cartes journalières sont disponibles sur les sites web ci-dessous :

• Région de Bruxelles-Capitale
• Anvers
• Gand

Voir aussi: Zones de basses émissions et vignettes en Europe

Vous trouverez également des informations sur les zones environnementales dans tous les pays de l'Union européenne sur le site web de l'UE.

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