Tout automobiliste doit avoir en permanence, à bord de son véhicule, les originaux de ses documents de bord obligatoires, à l’exclusion de toute photocopie, et ce, malgré les risques de vol. En cas de contrôle routier par la police, ce sont donc bien les originaux qui doivent être présentés. Ces documents ne peuvent donc pas être remplacés par des photocopies même si celles-ci étaient signées et déclarées conformes par l'administration communale.
Tolérance de la part de la police ?
Certains représentants des forces de l’ordre font parfois preuve d'une tolérance à cet égard - moyennant la présentation des originaux endéans les 24 ou 48 h au service de police qui a effectué le contrôle - , mais une telle tolérance n’est jamais garantie et le conducteur qui ne pourrait présenter que la photocopie de l’un de ses documents, risque à tout moment d’être verbalisé.
Enlever les documents de bord
Un conseil pour éviter le vol des documents originaux lorsque le véhicule n’est pas en usage:, emportez ces documents (originaux) avec vous à chaque fois que vous quittez le véhicule, et gardez-les à domicile. Vous éviterez ainsi pas mal de tracasseries administratives en cas de perte ou de vol de ces documents. N’oubliez pas de les remettre dans le véhicule lorsque vous reprenez la route. Vous pouvez aussi les conserver dans votre portefeuille ou sac à mains.
Le plus important : vous devez pouvoir présenter les documents originaux en cas de contrôle routier de police, en Belgique ou à l’étranger.
Certificat d’immatriculation en deux volets
Afin de combattre le vol des documents de bord et les pratiques d’escroquerie automobile, le certificat d’immatriculation se compose depuis fin 2013 de deux volets, à conserver séparément : un volet qui doit se trouver à bord du véhicule, le deuxième à conserver au domicile. Les deux parties sont nécessaires pour vendre ou (ré)immatriculer le véhicule. En cas de vol d’un de ces volets, le voleur ne sait plus frauder puisqu’il lui faut les deux volets.
Conseil
Bien qu’il ne soit pas autorisé de remplacer les documents de bord par des photocopies, il est tout de même vivement conseillé de garder quelque part des copies en réserve. En cas de vol d’un document original, une copie facilitera ainsi l’obtention d’un duplicata. Vous pouvez aussi sauvegarder une photo de chaque document de bord sur votre smartphone.
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