Vélo électrique: quelle réglementation?

Voici les règles à respecter avec un vélo électrique.

Trois types de vélos électriques

Le 1er octobre 2016, une nouvelle réglementation est entrée en vigueur pour les vélos électriques. Ceux-ci sont classés dans trois catégories (cf. tableau plus bas).

1. Le « vélo avec moteur électrique d’appoint », qui dispose uniquement d’une assistance au pédalage: le moteur ne fonctionne que quand on pédale et se désactive dès qu’on dépasse 25 km/h.
2. Le « vélo motorisé », qui a un moteur plus puissant et permet de transporter de plus lourdes charges.
3. Le « speed pedelec », qui n’arrête pas l’assistance au pédalage au-delà de 25 km/h: en pédalant, vous pouvez atteindre 45 km/h. Le speed pedelec ne fait donc pas partie de la catégorie des vélos, mais des cyclomoteurs de classe P, qui s’ajoute aux classes A et B déjà existantes.

Le cas particulier du speed pedelec

Le speed pedelec, lui, est soumis aux règles qui régissent les cyclomoteurs de classe B. Si vous possédez ce type de vélo, vous ne pouvez, par exemple, pas rouler sur les pistes cyclables ni dans les rues à sens unique où les vélos sont autorisés dans les deux sens. Toutefois, les nouveaux panneaux additionnels M11 à M18 permettent au gestionnaire de la voirie d’autoriser les speed pedelecs dans ces cas et dans d’autres situations similaires. Ces panneaux additionnels permettent aussi, selon la situation, de préciser où vous devez rouler: obligatoirement sur la piste cyclable, obligatoirement sur la chaussée ou au choix. Roel De Cleen, porte-parole du Fietserbond (équivalent néerlandophone du GRACQ), déplore cependant que ces panneaux ne soient pas assez utilités par les gestionnaires de voiries. Si bien qu’il peut être parfois difficile pour vous de savoir quoi faire. Enfin, si vous êtes un utilisateur de speed pedelecs, vous devez:

• Avoir un permis de conduire AM pour les cyclomoteurs ou B pour les voitures
• Immatriculer votre vélo auprès de la DIV et être muni d’une plaque d’immatriculation adaptée
• Porter un casque homologué
• Respecter les limitations de vitesse, notamment les 30 km/h en zone 30, dans les rues cyclables et sur les RER vélo.

Le « bouton piéton »

De nombreux speed pedelecs et vélos motorisés sont équipés d’un « bouton piéton », qui permet de faire avancer le vélo à 5-6 km/h sans pédaler. Cette fonction permet de déplacer un vélo lourd plus facilement. Comme il permet en théorie au vélo d’avancer de manière autonome (sans pédalage), il est en principe nécessaire d’avoir une assurance en responsabilité civile pour véhicules motorisés. Cependant, dans une réponse à une question parlementaire, le ministre compétent Kris Peeters a déclaré, au début de l’année, que l’assurance RC pour véhicules motorisés n’était pas obligatoire pour ces vélos. L’assurance familiale reste recommandée pour tous les vélos électriques.

* Pas si un vélo est pourvu d'un "bouton piéton"