LEZ, attention aux amendes avec un véhicule de remplacement!

Client professionnel, disposant de voitures parmi les plus récentes, vous vous dites sans doute que les zones de basses émissions (souvent appelées LEZ) ne vous concernent pas… C'est une erreur, surtout si vous êtes amenés à recevoir un véhicule de remplacement à l'étranger. Nous partons d'un cas vécu par l'un de nos membres pour refaire le point sur ces problématiques.

Le cas qui pose problème

Voici un extrait du mail reçu par nos services. Il s'agit d'un client qui, à la suite d'une panne, a pris possession d'un véhicule de remplacement dans une agence de location située en Bretagne…

"Par la présente, je voudrais vous signaler l'amende que j'ai reçue récemment pour avoir conduit dans une LEZ à Anvers. La voiture en question était un véhicule de remplacement (VR) après que ma voiture de fonction soit tombée en panne à La Rochelle. La société de leasing a pris des dispositions pour qu'une voiture de location me soit fournie. Suivant le contrat de location de ce VR, il était clairement mentionné que la voiture devait être restituée à Anvers. C'est là que, à ma très grande surprise, j'ai reçu l'amende liée à la zone de basses émissions”...

Le client a donc pensé - à tort- qu’il s’agissait d’un véhicule qui n’était pas conforme aux normes antipollutions actuelles et donc incompatible avec la LEZ d’Anvers. En fait, le véhicule était bien en ordre de ce côté mais il aurait fallu que le client s’inscrive - facilement et gratuitement - sur la plateforme de la ville d’Anvers car il s’agit d’un véhicule immatriculé à l’étranger. Vous trouverez ci-dessous toutes les indications utiles pour éviter pareille aventure.

LEZ en Belgique: Anvers, Bruxelles et Gand

Chez nous, Anvers (1/02/2017) fut la première ville à appliquer ces mesures. La LEZ d’Anvers comprend tout le centre-ville et la Linkeroever (rive gauche). Le Ring (R1) ne relève pas de la LEZ, au contraire du périphérique R10. Jusqu’au 31 décembre 2024, les véhicules autorisés sont:

• Essence, GPL et CNG à partir de la norme Euro 2
• Diesel à partir de la norme Euro 5 (Euro 4 autorisés contre paiement de 365 euros/an)

Un pass journalier est disponible via le site Internet. Mais aussi aux caisses automatiques des parkings (seulement le jour même) ou sur les distributeurs de la LEZ (4 mois à l'avance ou au plus tard le jour même). Cette carte coûte €35 par jour et peut-être obtenue au maximum 8 fois par année civile et par véhicule. La première infraction coûte €150, la deuxième contractée dans les 12 mois coûte €250. À partir de la troisième infraction, la somme due sera de €350.

Ce fut ensuite le tour de Bruxelles en 2018

La LEZ couvre tout le territoire de la région Bruxelles-Capitale, autrement dit les 19 communes. Le Ring (R0) ne fait pas partie de la LEZ. Les voies d'accès aux parkings de dissuasion Ceria-Coovi, Stalle et Kraainem sont également exclues de la zone. Depuis le 1er janvier 2022 (il y a eu une période de tolérance jusqu'en juillet dernier), seuls ces véhicules sont autorisés:

• Essence, GPL, CNG à partir de la norme Euro 2
• Diesel à partir de la norme Euro 5

La prochaine restriction aura lieu le 1er janvier 2025. Une carte d’accès d’un jour coûte 35 € par jour et peut être obtenue au maximum 8 fois par année civile et par véhicule. Une amende coûte 350 euros et est valable pendant 3 mois.

LEZ à Gand

Gand fut la troisième ville du pays à appliquer ce type de mesures, soit depuis le 1er janvier 2020. La LEZ gantoise coïncide avec la zone 30 du centre-ville, la zone située à l'intérieur du ring R40, à l'exception de l'axe Nieuwewandeling – Blaisantvest, ainsi que des voies d'accès et de sortie du parking Gent Zuid. Un pass journalier est disponible sur le site Internet de la ville.

Notez enfin que Malines et Willebroek avaient prévu la mise en place de zones de basses émissions. A ce jour, rien n'a été fait. Idem en Wallonie. Affaires à suivre…

Chez nos voisins

Ce type de mesures antipollution se développent partout en Europe. Que ce soit par un péage urbain électronique ou par un système de vignettes à apposer sur son pare-brise. Le but est toujours d'interdire l'accès aux véhicules les plus polluants ou de limiter la circulation en centre-ville.

En France

En France, on parle de la vignette "Crit'Air" qu'il faut apposer derrière le pare-brise. Et ce, peu importe la classification de son véhicule. Vous pouvez rouler avec la voiture la plus récente avec une norme Euro 6 ou une 100% électrique et devoir, malgré tout, disposer de cette vignette. Les villes concernées sont, notamment, Grenoble, Lyon et les communes alentours, Paris et une partie de la métropole du Grand Paris. Sachez que les préfets peuvent aussi instaurer une circulation différenciée lors de certains épisodes de pollution. Vous trouverez tous les renseignements sur ce portail et la possibilité d'acheter les vignettes directement sur le site Crit'Air.

En Allemagne

C'est la même chose en Allemagne où il y a près de 60 zones de basses émissions! Depuis 2008, ces “zones environnementales” (Umweltzone) sont délimitées dans certaines villes. Comme en France, vous devez apposer une vignette que vous pouvez obtenir auprès de Touring ou, sur place, auprès des municipalités et des stations de contrôle technique comme DEKRA et TUV.

Aux Pays-Bas

Aux Pays-Bas, un certain nombre de villes, comme Amsterdam, Arnhem et Utrecht ont mis en place une zone à faibles émissions. Seuls les véhicules diesel plus anciens ne peuvent pas y circuler et il n'y a pas de vignette à apposer. Notez que jusqu'en 2025, une ville peut choisir entre deux types de zones: une zone jaune, accessible aux véhicules particuliers et camionnettes diesel de la norme Euro 3 et plus. Ou une zone verte, accessible aux véhicules particuliers et camionnettes diesel de la norme Euro 4 ou plus. Amende en cas d'infraction: €100, hors frais administratifs.

Conclusion

Dans le cadre de cet exemple vécu par l'un de nos clients, Touring et ses partenaires mettent tout en œuvre - notamment la communication envers les loueurs - pour éviter ces problèmes. Néanmoins, impossible d'être derrière chaque loueur à travers l'Europe pour vérifier si le véhicule de remplacement correspond aux dernières normes. Et quand bien même, comme vous l'aurez lu, certaines villes/pays obligent d'apposer une vignette sur le véhicule, même si ce dernier correspond aux plus récents standards en matière d'émissions.

Bref, si vous deviez prendre possession d'une voiture de remplacement et devez passer par une telle "LEZ", renseignez-vous sur les modalités pratiques. Comment? En suivant les indications et conseils qui suivent mais aussi en vous rendant sur le site internet de Touring (tapez “LEZ”). Vous y trouverez un tas d’articles liés à cette problématique. Mais aussi les règles de circulation en vigueur en Belgique et en Europe, ou encore les prix des carburants, régulièrement actualisés!